Comprendre les codes SH

Le Système harmonisé (SH, ou HS pour Harmonized system) de désignation et de codification des marchandises est une nomenclature internationale développée par l'Organisation mondiale des douanes.

Le but est d'attribuer un code à 6 chiffres aux produits afin de pouvoir les catégoriser :

  • les deux premiers chiffres correspondantes au chapitre. Il y a 99 chapitres classés en 22 larges sections. Par exemple, la section “Animaux vivants et produits du règne animal” chapeaute les chapitres de “01” à “05” ;
  • les 2 chiffres suivants donnent le sous-chapitre ;
  • les 2 derniers chiffres précisent encore plus la nature de la marchandise.

Le code à 6 chiffres est interprétable par les douanes du monde entier, mais on trouve également des extensions de ces chiffres à 8, 10 ou même 12 chiffres, qui elles sont propres aux zones douanières qui les ont créées.

Par exemple, l’Union Européenne parle de Nomenclature combinée (8 chiffres) ou code TARIC (10 chiffres) :

  • les 6 premiers chiffres correspondent au système harmonisé ;
  • les 2 suivants, une subdivision de la catégorie ;
  • les 2 suivants précisent la catégorie de façon à pouvoir y associer les réglementations européennes douanières et commerciales pertinentes (suspensions et préférences tarifaires, prohibitions, licences ou droits anti-dumping).

Si on prend l'exemple du code 1006302110, on peut le décomposer ainsi :

  • en système harmonisé (100630) : Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé ;
  • en nomenclature combinée (10063021) propre à l’UE : Riz semi-blanchi, étuvé, à grains ronds ;
  • en code TARIC (1006302110) propre à l’UE : Riz semi-blanchi, étuvé, à grains ronds en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5 kg.

Les douanes françaises propose via leur site RITA une interface de recherche d'un code HS par mot clé.

Comprendre les codes SH

Le Système harmonisé (SH, ou HS pour Harmonized system) de désignation et de codification des marchandises est une nomenclature internationale développée par l'Organisation mondiale des douanes.

Le but est d'attribuer un code à 6 chiffres aux produits afin de pouvoir les catégoriser :

  • les deux premiers chiffres correspondantes au chapitre. Il y a 99 chapitres classés en 22 larges sections. Par exemple, la section “Animaux vivants et produits du règne animal” chapeaute les chapitres de “01” à “05” ;
  • les 2 chiffres suivants donnent le sous-chapitre ;
  • les 2 derniers chiffres précisent encore plus la nature de la marchandise.

Le code à 6 chiffres est interprétable par les douanes du monde entier, mais on trouve également des extensions de ces chiffres à 8, 10 ou même 12 chiffres, qui elles sont propres aux zones douanières qui les ont créées.

Par exemple, l’Union Européenne parle de Nomenclature combinée (8 chiffres) ou code TARIC (10 chiffres) :

  • les 6 premiers chiffres correspondent au système harmonisé ;
  • les 2 suivants, une subdivision de la catégorie ;
  • les 2 suivants précisent la catégorie de façon à pouvoir y associer les réglementations européennes douanières et commerciales pertinentes (suspensions et préférences tarifaires, prohibitions, licences ou droits anti-dumping).

Si on prend l'exemple du code 1006302110, on peut le décomposer ainsi :

  • en système harmonisé (100630) : Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé ;
  • en nomenclature combinée (10063021) propre à l’UE : Riz semi-blanchi, étuvé, à grains ronds ;
  • en code TARIC (1006302110) propre à l’UE : Riz semi-blanchi, étuvé, à grains ronds en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5 kg.

Les douanes françaises propose via leur site RITA une interface de recherche d'un code HS par mot clé.